MENTIONS LÉGALES

en vigueur au 20/10/2023

Article un : l’éditeur

l’édition et la direction du site est assurée par monsieur Duhamel raynal, domicilié chemin des grèzes 81380 Lescure d’Albigeois, dont le numéro de téléphone est: 06 42 32 15 69, et l’adresse mail est la suivante: odeursetsens@gmail.com.

La personne est assujettie au registre du commerce et des sociétés d’Albi sous le numéro:38912494200084

Non assujetti à la tva.

Article deux : l’hébergeur

L’hébergeur du site est la société OVH dont le siège social est situé au 2 rue kellerman BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX I, avec le numéro de téléphone : 1007  Mail: sales@ovh.net.

Article trois : accès au site

Le site est accessible en tout endroit, 7j sur7 ,24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

Article quatre: collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la commission nationale informatique et libertés(CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.